Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI ALLUME BONUS TABLE SI NUMEROS 4-14-18-24 REALISES = 120
Mr ACHILLE Michel

Numéro de dépôt :
96652159
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque SI ALLUME BONUS TABLE SI NUMEROS 4-14-18-24 REALISES = 120

Déposée le 25 novembre 1996 par la société Mr ACHILLE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI ALLUME BONUS TABLE SI NUMEROS 4-14-18-24 REALISES = 120 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société Mr ACHILLE Michel domicilié(e) 68 Rue de Villeroy, 91480 QUINCY S/SENART - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 943 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ACHILLE - France.

La marque SI ALLUME BONUS TABLE SI NUMEROS 4-14-18-24 REALISES = 120 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI ALLUME BONUS TABLE SI NUMEROS 4-14-18-24 REALISES = 120 est expirée depuis le 25 novembre 2006.

Mr ACHILLE Michel a également déposé les autres marques suivantes : EURO JEUX FRANCE , Bric A Brac , Think N Play


Mr ACHILLE Michel - 68 Rue de Villeroy, 91480 QUINCY S/SENART - France - SIREN 319943098


Mr ACHILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].